Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F
/
LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX
S.A.V.D.V.F., SAS

Numéro de dépôt :
4092284
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/05/2024
LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX de S.A.V.D.V.F

Présentation de la marque LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX

Déposée le 12 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.V.D.V.F. domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France.

La marque LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX est expirée depuis le 12 mai 2024.

S.A.V.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHATEAU DE CORGOLOIN , JEAN MARIE CALLOUX , JOSEPH GOBET , BENOIT DESCOURTY , ALICE LABOUREAU , BERNARD ALEXANDRE , HUGO MONTAGNE , ALEXANDRE GAUVIN , TERROIRS D' AMIS , CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME


S.A.V.D.V.F., SAS - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 300650041


S.A.V.D.V.F. - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659220 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.